MENTIONS LÉGALES — ESI LA CLUSAZ

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

ÉDITION

Ce site est édité par : ESI La Clusaz

  • ESi La Clusaz : +33 (0) 450 32 66 05
  • E-mail : info@esi-laclusaz.com
  • Adresse : 17 passage des Noavlles, 74220 La Clusaz
  • Numéro SIRET : 430 057 455 00023

Directeur de la publication : Luca Pouteau

Attention : si le directeur de la publication jouit de l’immunité parlementaire dans les conditions prévues par l’article 26 de la Constitution et par les articles 9 et 10 du protocole du 8 avril 1965 sur les privilèges et immunités des communautés européennes, il faut désigner un codirecteur de la publication choisi parmi les personnes ne bénéficiant pas de l’immunité parlementaire.

Réalisation du site : Société Here We Com — e-mail : contact@herewecom.fr

Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 (0) 9 72 10 10 07 — www.ovh.com

ACCÈS AU SITE

Le site esi-laclusaz.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’ESI La Clusaz, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

RESPONSABILITÉ

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif. Cependant, l’ESI La Clusaz s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.

En conséquence, l’ESI La Clusaz décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’ESI La Clusaz ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que l’ESI La Clusaz sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et libertés) et au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès. Ce droit peut être exercé auprès de l’ESI La Clusaz, à l’adresse ou par e-mail indiqués ci-dessus.

COOKIES

La navigation sur le site esi-laclusaz.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

L’utilisateur peut s’opposer à l’installation de cookies ou les supprimer via les paramètres de son navigateur.

CRÉDITS PHOTOS

Une partie des photographies présentes sur ce site a été réalisée par nos photographes partenaires. Nous les remercions chaleureusement pour leur talent et leur contribution à la mise en valeur des ESi, de la montagne et des sports de glisse.

Crédits photographiques :

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l’ESI La Clusaz quant au contenu de ces sites.

Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec esi-laclusaz.com à partir de notre site doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement d’un lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. L’ESI La Clusaz dégage toute responsabilité dans ce cas.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site esi-laclusaz.com est soumis au droit français.

Plus d’informations : legifrance.gouv.fr